Conditions d’utilisation

October 31, 2023

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Mise à jour : 1er juillet 2024

Votre usage des applications de Posit Science est assujetti aux modalités établies dans la présente (les présentes « conditions d’utilisation »).

Veuillez lire ces conditions d’utilisation attentivement. En utilisant les applications, en créant un compte (défini ci-dessous) ou en payant pour les applications (définies ci-dessous), vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation et déclarez et garantissez que vous avez (a) au moins 18 ans ou (b) vous avez au moins 16 ans et que vous avez l’autorisation de vos parents ou d’un tuteur légal d’utiliser les applications. Si vous (x) avez moins de 18 ans et n’êtes pas un utilisateur autorisé ou (y) ne souhaitez pas être lié par les présentes conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas accéder aux applications, les utiliser ni créer un compte.

Les présentes conditions d’utilisation contiennent des informations très importantes à l’égard de vos droits et de vos obligations, de même que sur les limitations et les exclusions qui pourraient s’appliquer à vous, notamment le choix quant à la disposition du droit et la clause pour la sélection de l’instance.

Les présentes conditions d’utilisation utilisent les définitions suivantes :

Le terme « Applications » désigne les sites Web de Posit Science, y compris www.BrainHQ.com, et nos applications BrainHQ sur le Web, les téléphones mobiles ou les tablettes. Les applications sont protégées par un droit d’auteur appartenant à Posit Science.

Les termes « Posit Science », « nous », « notre » ou « nos » désignent Posit Science Corporation.

Compte. Pour accéder à nos applications et les utiliser, vous devez avoir un compte (« Compte ») contenant certaines informations à votre sujet que vous nous soumettez. Les renseignements du compte incluent, mais sans s’y limiter : votre nom, votre adresse courriel et votre mot de passe, ainsi que les autres informations personnelles que vous choisissez de saisir dans les applications (« Renseignements du compte »). Vous affirmez et garantissez que (a) tous les renseignements que vous soumettez sont exacts et véridiques, et que (b) vous veillerez à maintenir l’exactitude de ces données. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment, pour quelque raison que ce soit, en suivant les instructions de l’application ou en nous contactant à l’adresse suivante : support@brainhq.com. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte conformément à la Section 12 (Résiliation). Vous devez assurer la confidentialité des renseignements de connexion au compte et êtes entièrement responsable de toutes les activités menées à l’aide du compte. Vous consentez à nous informer immédiatement de tout usage non autorisé de votre compte, réel ou suspecté, et de toute autre faille de sécurité. Nous ne pouvons et ne saurons être tenus responsables de toutes pertes ou de tous dégâts découlant d’un non-respect de ces exigences de votre part.
Accès. Nous fournissons l’accès à nos applications de plusieurs manières différentes, avec différents ensembles de fonctionnalités et différentes exigences de paiement.
1. Accès gratuit. Vous pouvez bénéficier d’un accès continu à un ensemble limité de fonctionnalités dans nos applications (« Accès gratuit ») en créant un compte sur nos applications sans paiement.
2. Accès par abonnement. Vous pouvez bénéficier d’un accès continu à un ensemble étendu de fonctionnalités dans nos applications (« Accès par abonnement ») en achetant un abonnement récurrent. Votre accès par abonnement prendra fin lorsque vous mettrez fin à votre abonnement, auquel cas vous aurez un accès gratuit à nos applications.
3. Accès au magasin d’applications. Vous pouvez bénéficier d’un accès à un ensemble de fonctionnalités dans nos applications généralement similaires, mais non identiques à l’offre d’abonnement en achetant un abonnement récurrent grâce aux fonctionnalités de nos applications mobiles iOS ou Android et leurs magasins d’applications associés (« Accès au magasin d’applications »). Votre accès au magasin d’applications prendra fin lorsque vous mettrez fin à votre abonnement, auquel cas vous aurez un accès gratuit à nos applications.
4. Accès cadeau. Vous pouvez bénéficier d’un accès à un ensemble de fonctionnalités dans nos applications généralement similaires, mais non identiques à l’offre d’abonnement en recevant un cadeau d’un autre compte (« Accès cadeau »). Votre accès cadeau prendra fin à la fin de la durée de votre cadeau, auquel cas vous aurez un accès gratuit à nos applications. L’accès cadeau acheté après le 1er mai 2023 ne peut pas être utilisé pour fournir l’accès au compte qui a acheté l’accès cadeau.
5. Accès des membres de la famille. Vous pouvez bénéficier d’un accès à un ensemble de fonctionnalités dans nos applications généralement similaires, mais non identiques à l’accès par abonnement (« Accès aux membres de la famille ») en étant ajouté à un compte (l’« Organisateur familial ») avec l’accès par abonnement. Votre accès aux membres de la famille prendra fin lorsque votre organisateur familial mettra fin à l’abonnement qui vous procure l’accès des membres de la famille ou si vous nous demandez de supprimer votre accès aux membres de la famille, auquel cas vous aurez un accès gratuit à nos applications.
6. Accès parrainé. Vous pouvez bénéficier d’un accès à un ensemble de fonctionnalités dans nos applications généralement similaires à l’accès par abonnement par l’un de nos partenaires d’affaires (« Partenaires ») qui le fournissent à leurs membres, clients, patients et/ou clients (« Accès parrainé »). Pour bénéficier de l’accès parrainé, un partenaire doit nous demander de vous fournir l’accès parrainé. Votre accès parrainé prendra fin lorsque le partenaire nous demandera d’y mettre fin ou si vous nous demandez de supprimer votre accès parrainé, auquel cas vous aurez un accès gratuit à nos applications. Le partenaire qui vous fournit l’accès parrainé peut exiger des conditions d’utilisation supplémentaires pour que vous puissiez utiliser l’accès parrainé, et peut vous offrir des protections supplémentaires en plus des présentes conditions d’utilisation. Si vous avez des questions concernant ces ajouts, vous devez contacter le partenaire qui vous fournit un accès parrainé à nos applications.
Paiements. Pour acheter un accès par abonnement pour vous-même, un accès cadeau pour une autre personne ou un accès aux membres de la famille pour une autre personne (chacun étant un « accès payant »), vous serez responsable du paiement des frais applicables tels que décrits dans nos applications.
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2. Achats ponctuels : Lorsque vous achetez un accès cadeau, vous choisissez une durée de l’accès cadeau (par exemple, trois mois, un an) et vous effectuez un paiement unique. Votre compte sera crédité de l’accès cadeau, et vous pourrez donner l’accès cadeau à une autre personne au moment de votre choix. La durée de l’accès cadeau commencera lorsque le destinataire du cadeau activera l’accès cadeau.
3. Abonnements récurrents :
  1. Achat : Lorsque vous achetez l’accès par abonnement ou l’accès au magasin d’applications, vous choisissez une durée d’abonnement (par exemple, mensuelle, annuelle). Nous porterons automatiquement les frais à votre carte de crédit ou à votre autre mode de paiement à la date de début de votre abonnement à l’accès payant, puis à cette date pour chaque période d’abonnement subséquente. Pour acheter l’accès aux membres de la famille, vous devez disposer d’un accès par abonnement. Lorsque vous achetez l’accès aux membres de votre famille, nous porterons automatiquement les frais à votre carte de crédit ou à votre autre mode de paiement à la date à laquelle vous ajoutez l’accès aux membres de la famille au prorata de la durée restante de votre accès par abonnement, puis à cette date pour chaque période d’abonnement subséquente. Tous les abonnements sont automatiquement renouvelés à la fin de la période d’abonnement actuelle.
  2. Annulation : Vous pouvez annuler votre accès par abonnement ou votre accès aux membres de la famille à tout moment grâce aux fonctionnalités fournies dans les applications ou en nous contactant comme indiqué dans la section 24 (Coordonnées) ci-dessous. L’annulation signifie que vous conserverez votre accès par abonnement ou votre accès aux membres de la famille jusqu’à la fin de la période de facturation, et que vous ne serez pas facturé à nouveau pour l’accès par abonnement ou l’accès aux membres de la famille que vous avez annulés. Vous devez maintenir l’accès par abonnement actif pour maintenir tous les abonnements actifs à l’accès aux membres de la famille que vous avez achetés. Si vous annulez votre accès par abonnement, tous vos abonnements à l’accès aux membres de votre famille seront également annulés automatiquement.
  3. Changements : Vous reconnaissez que nous nous réservons le droit de modifier les frais de temps à autre, à notre entière discrétion. Nous vous informerons de ces changements en diffusant un avis sur nos applications ou par courriel à l’adresse courriel que vous avez fournie dans votre compte. Si nous modifions nos frais d’inscription, le changement en question ne s’appliquera qu’à la période d’abonnement subséquente.
4. Remboursements : À votre demande, nous vous rembourserons un paiement dans un délai de 30 jours à compter de la date de votre demande ou nous annulerons l’abonnement récurrent ou l’achat ponctuel correspondant. Nous allons supprimer les
Droits de propriété
1. Applications et le contenu du site, la propriété et la licence. Posit Science possède et fournit les applications. Le contenu et les renseignements disponibles dans les applications (le « contenu du site »), y compris les données créées au fur et à mesure que vous utilisez les applications (les « Données d’apprentissage », voir le point 4B) et les commentaires des utilisateurs (« Commentaires », voir le point 4C), mais excluant les renseignements du compte et tout autre contenu soumis par les utilisateurs des applications (« Contenu utilisateur », voir point 4D), appartiennent à Posit Science et à ses concédants de licence. En vertu des présentes conditions d’utilisation, Posit Science vous octroie une licence limitée pour : (i) distribuer des copies de vos données d’apprentissage aux personnes de votre choix; (ii) accéder aux applications et les utiliser uniquement pour votre usage personnel et non commercial; (iii) installer et utiliser les applications sur votre propre téléphone cellulaire ou tablette, en format code objet exécutable uniquement, pour votre emploi personnel et non commercial; (iv) créer une unique reproduction du tout contenu du site pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous consentez à ne pas retirer les avis de droits d’auteur, de marque déposée ou de tout autre droit exclusif contenu dans les applications ou le contenu du site, ainsi qu’à ne pas « cadrer » ni « reproduire » toute partie de nos applications ou du contenu du site sans le consentement préalable écrit de Posit Science. Toute forme d’utilisation, de reproduction, de modification, de distribution, d’affichage ou d’usage non autorisé du contenu des applications ou du site est strictement interdite. Il est interdit de désassembler, de désosser ou de décompiler toute partie du contenu du site ou des applications. Posit Science et ses concédants de licence se réservent tous les droits non accordés dans les présentes conditions d’utilisation.
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5. Aucune licence implicite. Les présentes conditions d’utilisation ne sous-entendent pas l’accord de licences.
Modalités de l’App Store d’Apple. Vous acceptez et reconnaissez que la disponibilité des applications pour les téléphones mobiles et les tablettes dépend du tiers de qui vous avez reçu les applications (le « Magasin d’applications »), par exemple l’App Store d’Apple ou Google Play Store. Vous acceptez que les présentes conditions d’utilisation vous lient à Posit Science, et non au magasin d’applications. Chaque magasin d’applications peut avoir ses propres modalités que vous devez accepter avant de télécharger les applications à partir de celui-ci, y compris, mais sans s’y limiter, les modalités des services Apple Media. Vous acceptez de vous conformer à, et votre licence d’utilisation des applications est conditionnée à votre respect de, toute modalité applicable du magasin d’applications concerné. Les modalités ci-dessous s’appliquent à vous si vous avez téléchargé les applications de l’App Store d’Apple. Dans la mesure où les autres modalités sont moins restrictives que les modalités de la présente Section 4 ou entrent en conflit avec celles-ci, les modalités les plus restrictives ou les modalités conflictuelles de la présente Section 4 s’appliqueront, mais seulement pour les applications obtenues à partir de l’App Store d’Apple.
1. Remerciements : Posit Science et vous acceptez que les conditions d’utilisation soient conclues entre Posit Science et vous uniquement, et non pas avec Apple; vous reconnaissez également que Posit Science, et non Apple, est la seule responsable des applications et de leur contenu. Si les présentes conditions d’utilisation pour l’utilisation des applications sont moins restrictives que les modalités établies dans les modalités des services Apple Media, ou si elles entrent en conflit avec ces modalités, les modalités plus restrictives ou conflictuelles d’Apple s’appliqueront.
2. Portée de la licence : La licence qui vous est accordée pour les applications se limite à une licence non transférable pour l’utilisation des applications sur un produit iOS que vous possédez ou contrôlez, aux termes des règles d’utilisation établies dans les modalités des services Apple Media.
3. Maintenance et soutien : Posit Science est entièrement responsable de la prestation de tout service de soutien et de maintenance pour les applications, comme précisé dans les présentes conditions d’utilisation (le cas échéant) ou comme l’exige la loi applicable. Posit Science et vous reconnaissez qu’Apple n’a aucune obligation que ce soit d’offrir des services de maintenance ou de soutien à l’égard des applications.
4. Garantie : Posit Science est entièrement responsable de toutes les garanties sur le produit, qu’elles soient explicites ou sous-entendues par la loi, dans la mesure où elles n’ont pas fait l’objet d’une exclusion. Advenant que les applications ne puissent respecter toute garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, et Apple vous remboursera le prix d’achat des applications; dans toute la mesure permise par la loi, Apple n’aura aucune autre obligation de garantie à l’égard des applications, et Posit Science sera entièrement responsable des autres revendications, pertes, responsabilités, dommages, coûts ou dépenses attribuables à l’incapacité de respecter toute garantie.
5. Revendications relatives aux produits : Posit Science et vous reconnaissez que Posit Science, et non Apple, est responsable pour la réponse à toute revendication que vous ou une tierce partie pourriez avoir à l’égard des applications, de votre possession ou de votre utilisation des applications, incluant, mais sans s’y limiter : (i) les revendications quant à la responsabilité pour le produit; (ii) toute revendication sur le non-respect réglementaire ou légal des applications; et (iii) les revendications soulevées dans le cadre de la protection des consommateurs ou d’autres lois similaires. Les présentes conditions d’utilisation ne limitent pas la responsabilité de Posit Science envers vous au-delà de ce qui est autorisé par la loi applicable.
6. Droits de propriété intellectuelle : Posit Science et vous reconnaissez que, advenant une revendication par un tiers au fait que les applications ou votre possession et utilisation des applications enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’un tiers, comme c’est le cas entre Posit Science et Apple, Posit Science, et non Apple, sera entièrement responsable de l’enquête, de la défense, du règlement et du rejet de toute revendication d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
7. Conformité à la loi : Vous confirmez et garantissez que (i) vous n’êtes pas situé(e) dans un pays visé par un embargo du gouvernement américain ni un pays désigné comme « soutenant le terrorisme » par le gouvernement américain; et (ii) vous ne figurez sur aucune des listes des parties interdites ou restreintes du gouvernement américain.
8. Nom et adresse du développeur : Les coordonnées de Posit Science pour les questions, plaintes ou revendications des utilisateurs finaux à l’égard des applications sont indiquées dans la Section 24 (Coordonnées).
9. Conditions d’entente avec les tiers : Vous devez respecter les conditions d’entente avec les tiers applicables lorsque vous utilisez les applications.
10. Tiers bénéficiaires : Posit Science et vous reconnaissez qu’Apple et les filiales d’Apple sont des tiers bénéficiaires de ces conditions d’utilisation et que, en acceptant lesdites conditions d’utilisation, Apple aura le droit (et sera réputée comme ayant accepté le droit) d’appliquer ces conditions d’utilisation à votre encontre à titre de tiers bénéficiaire.
Utilisation et conduite acceptables. Vous êtes entièrement responsable de votre contenu utilisateur, sauf en ce qui concerne notre utilisation de ce contenu en vertu de la licence définie ci-dessus. Vous acceptez tous les risques associés à l’usage de votre contenu utilisateur, notamment l’évaluation de son exactitude, de son exhaustivité ou de son utilité par d’autres personnes, ou toute divulgation de votre contenu utilisateur qui permet votre identification personnelle ou celle de tout autre tiers. Vous acceptez le fait que vous utiliserez les applications dans le respect de toutes les lois et de tous les règlements applicables.
1. Contenu interdit. Vous acceptez de ne pas publier, échanger, mettre à disposition, fournir ou traiter tout contenu interdit sur les applications. Le terme « contenu interdit » désigne le contenu qui : (a) à notre avis et à notre entière discrétion, est répréhensible, offensant, nuisible (par exemple, des virus informatiques) ou illégal, ou du contenu qui pourrait nuire à nos applications, aux autres utilisateurs ou à nous, directement ou indirectement.
2. Manquement. Toute utilisation des applications qui contrevient aux présentes conditions d’utilisation pourrait entraîner, entre autres, la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte ou la suspension ou la résiliation de vos droits à utiliser les applications. Toutes les décisions de suspension seront prises à notre seule discrétion et pourraient être prises sans avis préalable.
3. Notre application de la loi. Nous avons le droit (mais non l’obligation) d’examiner toute partie ou l’ensemble de votre contenu utilisateur et de supprimer (ou de modifier) toute partie de votre contenu utilisateur de nos applications pour quelque raison que ce soit, notamment si nous croyons, à notre entière discrétion, que votre contenu utilisateur enfreint les présentes conditions d’utilisation ou constitue du contenu interdit, s’il menace autrement la sécurité d’une autre personne ou pouvait lui être nuisible, ou s’il entraîne un risque pour nous ou une autre personne. Nous avons le droit (mais non l’obligation) d’enquêter et de poser les gestes appropriés, notamment en retirant le contenu interdit de nos applications (ou en le modifiant), en suspendant ou en résiliant votre compte ou en résiliant ou en suspendant la prestation de nos applications, et en vous dénonçant aux forces de l’ordre, à notre seule discrétion, si vous enfreignez cette disposition ou toute autre disposition dans les présentes conditions d’utilisation.
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Réseau d’amis. Un « Réseau d’amis » est le réseau vous incluant et incluant les personnes à qui, par l’entremise des fonctionnalités offertes dans les applications, vous avez donné accès à certains aspects de vos données d’utilisateur ou de vos données d’apprentissage, tel que les applications le précisent. Intégrez des gens à votre réseau d’amis avec prudence, car ces personnes pourront consulter certains aspects de votre profil d’utilisateur, notamment le nom d’utilisateur de votre compte, certaines de vos activités et réussites sur les applications, et tout contenu que vous publiez dans votre réseau d’amis, notamment les renseignements personnels que vous choisissez de divulguer.
Sites de tiers, autres utilisateurs
1. Sites de tiers. Les applications peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web ou services exploités par des tiers ou des publicités pour des tiers (collectivement, « Site(s) tiers »). Les Sites de tiers ne sont pas sous notre contrôle et, par conséquent, nous ne sommes pas responsables du contenu de tout Site de tiers ou des liens contenus dans les Sites de tiers. Posit Science fournit ces liens uniquement à des fins pratiques et n’examine, n’approuve, ne surveille, ne parraine, ne garantit ni ne fait aucune représentation à l’égard des Sites de tiers. Si vous choisissez d’accéder à un des sites de tiers liés aux applications ou de l’utiliser, vous le faites à vos propres risques. Les sites de tiers ne sont pas assujettis aux présentes conditions d’utilisation ni à la politique de confidentialité de Posit Science, mais sont assujettis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques, notamment celles régissant les pratiques en matière de confidentialité, de suivi et de récolte de données.
2. Autres utilisateurs. Chaque utilisateur des applications est entièrement responsable de l’ensemble et de chaque élément de son contenu utilisateur. Comme nous n’avons aucun contrôle sur le contenu utilisateur, vous acceptez et reconnaissez que nous ne sommes pas responsables du contenu utilisateur et que nous ne faisons aucune garantie quant à l’exactitude, au caractère adéquat ou à la qualité de tout contenu utilisateur, et nous n’acceptons aucune responsabilité pour tout contenu utilisateur. Vos interactions avec les autres utilisateurs de nos applications sont entièrement entre ces utilisateurs et vous. Vous reconnaissez que Posit Science ne sera pas responsable de toute perte ou dommage encouru à la suite de ces interactions. Si un différend devait survenir entre un utilisateur quelconque et vous, nous n’avons aucune obligation d’y prendre part.
Exonération.
1. Exonération générale. Vous nous exonérez et nous libérez à perpétuité (ainsi que nos agents, directeurs, employés, représentants, successeurs et ayants droit) de tout différend, revendication, controverse, demande, droit, obligation, responsabilité, action et motif de toute forme et nature possibles (notamment les blessures personnelles, le décès et les dommages physiques), passé, présent et futur, et vous renoncez aux susmentionnés, provoqué directement ou indirectement par toute interaction ou absence d’interaction avec les autres utilisateurs des applications ou des sites de tiers.
2. Exonération 1542 du Code civil de Californie. Si vous habitez en Californie, vous renoncez par la présente à la disposition 1542 du Code civil de Californie en lien avec les présentes, laquelle précise : « Une exonération générale ne s’applique pas aux réclamations dont l’existence n’est pas connue ou soupçonnée par le créancier (la créancière) et qui sont en sa faveur au moment de l’exécution de l’exonération, qui, si elles sont connues de lui (d’elle) doivent avoir matériellement affecté son règlement avec le débiteur ».
Aucun conseil médical. Les applications, le contenu du site, le contenu utilisateur et vos données d’apprentissage ne sont offerts qu’à titre informatif uniquement et ne visent pas à remplacer les conseils médicaux, un diagnostic ou un traitement médical par un professionnel de la santé. Vous devriez demander l’aide d’un médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié avec qui vous avez établi ce genre de relation si vous avez des questions au sujet d’une condition médicale, si vous en ressentez les symptômes ou si vous croyez souffrir d’une condition médicale, peu importe l’information contenue dans les applications, le contenu du site, le contenu utilisateur ou vos données d’apprentissage. Vous ne devriez pas ignorer des conseils médicaux professionnels ni retarder le moment de consulter un médecin en vertu de toute information contenue dans les applications, le contenu du site, le contenu utilisateur ou vos données d’apprentissage. De plus, vous ne devriez pas interpréter les informations contenues dans les applications, le contenu du site, le contenu utilisateur ou vos données d’apprentissage comme une recommandation pour un plan de traitement, un produit ou une marche à suivre en particulier. Vous devriez toujours consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié avant de commencer un nouveau traitement ou de cesser un traitement qui vous a été prescrit par votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié. Si vous croyez ressentir des effets négatifs ou être malade à cause de votre usage des applications, vous devez cesser votre utilisation immédiatement, consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé, et communiquer avec Posit Science à l’adresse indiquée ci-dessous (Section 24, Coordonnées). Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’intégralité ou l’actualité de tout renseignement contenu dans les applications, le contenu du site, le contenu utilisateur ou vos données d’apprentissage.
Sauvegardes. Nous sauvegardons régulièrement vos renseignements du compte, votre contenu utilisateur et vos données d’apprentissage. Vous reconnaissez que les sauvegardes peuvent faire défaut et acceptez que nous n’ayons aucune obligation envers vous en cas de problème de sauvegarde ou de tout dommage en découlant, car de tels problèmes dépassent les mesures de contrôle raisonnables de Posit Science.
Politique sur les droits d’auteur. Posit Science respecte la propriété intellectuelle d’autrui et demande à ce que les utilisateurs de nos applications fassent de même. En lien avec nos applications, nous avons adopté et mis en place une politique à l’égard du droit d’auteur qui prévoit le retrait de tout matériel contrevenant et, dans les cas où c’est approprié, la résiliation de l’accès à nos applications pour les récidivistes qui ne respectent pas les droits de propriété intellectuelle, dont les droits d’auteur. Si vous croyez qu’un de nos utilisateurs viole par son utilisation de nos applications les droits d’auteur d’une ou plusieurs œuvres et si vous souhaitez que le matériel contrevenant soit retiré, vous devrez envoyer l’information ci-dessous par écrit (conformément à l’alinéa 17 U.S.C. § 512 (c)) à notre agent responsable du droit d’auteur désigné :
1. votre signature électronique ou physique;
2. l’identification des œuvres dont les droits d’auteur auraient, selon vous, été violés;
3. l’identification du matériel soi-disant contrevenant sur nos applications et que vous souhaitez que nous retirions;
4. des renseignements suffisants pour nous permettre de trouver le matériel en question;
5. votre adresse, numéro de téléphone et adresse courriel;
6. une affirmation au fait que vous croyez, en toute bonne foi, que l’emploi du matériel contrevenant n’est pas autorisé par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou autrement par la loi;
7. une affirmation que l’information dans l’avis est exacte, et que, sous peine de parjure, vous êtes le propriétaire du droit d’auteur qui aurait été violé ou que vous êtes autorisé à agir en son nom.
8. Veuillez noter que, conformément à l’alinéa 17 U.S.C. § 512 (f), toute fausse représentation de faits matériels (faussetés) dans un avis écrit rendra la partie plaignante responsable des dommages, coûts et dépens que nous aurons engagés en lien avec la déclaration écrite et l’allégation de violation de droits d’auteur.
9. Le représentant désigné pour les questions de droits d’auteur de Posit Science est :
  Mark Pingree
  Posit Science Corporation
  160 Pine Street, Suite 200
  San Francisco, CA 94111
  États-Unis
  Adresse courriel : mark.pingree@positscience.com
Résiliation. Les présentes conditions d’utilisation resteront pleinement en vigueur pour toute la période durant laquelle vous êtes utilisateur.
1. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment et pour quelque raison que ce soit en nous envoyant un avis de résiliation par courriel à l’adresse suivante : support@brainhq.com. Si vous résiliez votre compte, nous n’avons aucune obligation de vous rembourser les moindres frais.
2. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte ou interrompre votre accès aux applications (a) immédiatement si nous, à notre seule discrétion, croyons que vous avez enfreint les présentes conditions d’utilisation; (b) à tout moment si nous décidons, à notre entière discrétion, de cesser la prestation de l’application visée en vous envoyant un courriel à l’adresse courriel que vous avez fournie pour votre compte ou en affichant un avis sur les applications; ou (c) pour toute autre raison ou sans motif, en vous envoyant un courriel à l’adresse courriel que vous avez fournie pour votre compte. Si nous résilions votre compte sans motif, nous vous rembourserons au pro rata les frais que vous avez payés pour la partie non utilisée de la ou des périodes d’abonnement visées.
3. Vous comprenez que la résiliation des présentes conditions d’utilisation ou de votre compte implique la suppression de vos renseignements du compte de nos bases de données. Nous n’avons aucune responsabilité que ce soit envers vous pour toute suspension ou résiliation de votre compte ou de nos applications ni pour la suppression de toute information que vous nous avez fournie.
4. Nous pouvons modifier nos applications à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion.
5. Les sections suivantes demeureront en vigueur advenant toute résiliation des présentes conditions d’utilisation : 2 (dans la mesure où vous devez encore une somme au moment de la résiliation des présentes conditions d’utilisation), 8, 15, 16, 17, 19 et 23.
Marques de commerce. Toutes les marques de commerce, logos et marques de service (collectivement, les « Marques ») affichés sur les applications sont la propriété de Posit Science ou de tiers. Vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser ces Marques sans obtenir le consentement écrit préalable de Posit Science ou des tierces parties à qui les Marques en question appartiennent.
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Exclusion de garantie. Posit Science vous offre d’utiliser les applications et tout autre service ci-après dans l’état et selon les disponibilités, entièrement à vos risques. Posit Science (et ses fournisseurs) décline toute garantie, qu’elle soit explicite, tacite ou réglementaire, notamment les garanties de titre, de non-violation des droits de tiers, de commercialisation, de pertinence à des fins précises, d’exactitude et de jouissance paisible. Posit Science (et ses fournisseurs) ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu du site ni le fait que les applications ou les services fournis par Posit Science aux présentes seront exempts d’interruption ou d’erreur, ou que toutes les erreurs seront corrigées.
Certains territoires ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties ou l’exclusion ou la limitation de certains dommages immatériels ou accessoires, alors ces limitations précises qui ne sont pas permises aux Sections 15 (Exclusion de garantie) ou 16 (Limitation de responsabilité) ci-dessus, le cas échéant, pourraient ne pas s’appliquer à vous. La durée d’une telle garantie qui ne peut être exclue est limitée à une période de trente (30) jours après votre premier emploi de nos applications ou, si une telle limite ou durée n’est pas autorisée aux termes des lois applicables, pour la période minimale autorisée par la loi applicable.
Limitation de responsabilité. En aucun cas Posit Science ne sera responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, exemplaire ou immatériel provoqué par les conditions d’utilisation, les applications ou un autre service offert par Posit Science aux termes des présentes ou connexes à ceux-ci, notamment tout dommage résultant d’une perte d’utilisation, de données ou de profits, que Posit Science ait été informée ou non de la possibilité de tels dommages, selon toute théorie de responsabilité. La responsabilité totale cumulative de Posit Science découlant des conditions d’utilisation, des applications ou de tout autre service offert par Posit Science aux termes des présentes ou connexes à ceux-ci, que ce soit aux termes du droit contractuel, délictuel ou autre, ne pourra excéder les montants que vous avez payés au cours des douze (12) mois précédant la revendication ou la somme de cent dollars (100 $). L’existence de plus d’une revendication ne changera pas cette limite. Vous reconnaissez que nos fournisseurs et concédants de licence ne sont aucunement responsables aux termes des présentes conditions d’utilisation.
Indemnisation. Vous acceptez d’indemniser et de libérer Posit Science et ses directeurs, agents, employés, représentants, successeurs et ayants droit (collectivement, les « Parties indemnisées ») des revendications, responsabilités, pertes, blessures, dommages, coûts ou dépenses (notamment les honoraires juridiques) engagés par Posit Science ou toute partie indemnisée causés directement ou indirectement par : (a) l’utilisation des applications; (b) le contenu utilisateur; (c) la violation de toute disposition dans les présentes conditions d’utilisation ou une infraction aux droits de tierces parties; ou (d) la violation de lois ou de règlements applicables.
Modifications. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées par Posit Science de temps à autre. Si nous apportons des changements importants aux présentes conditions d’utilisation, nous pourrions vous en informer en publiant les conditions d’utilisation révisées sur nos applications ou en envoyant un message à l’adresse courriel liée à votre compte. Vous êtes responsable en tout temps pour la mise à jour de vos Renseignements sur le compte afin de nous fournir votre adresse courriel la plus récente. Si l’adresse courriel que vous nous avez le plus récemment fournie n’est pas valide, ou si elle ne permet pas la réception de l’avis décrit précédemment, l’envoi du courriel contenant cet avis constituera néanmoins un avis formel des modifications décrites dans le courriel. Tout changement aux présentes conditions d’utilisation entrera en vigueur immédiatement pour tous les nouveaux utilisateurs de nos applications; autrement, ces changements entreront en vigueur dans les trente (30) jours civils suivants l’envoi de l’avis par courriel ou trente (30) jours civils après affichage de l’avis dans les applications, selon le premier des deux événements à survenir. Si vous continuez d’utiliser nos applications trente (30) jours après l’envoi d’un premier avis par Posit Science tel que décrit précédemment, vous serez réputé avoir consenti aux modifications. Si vous vous opposez à toute modification, votre seul recours est de supprimer votre compte et de cesser d’utiliser les applications. Outre ce qui est indiqué dans la Section 18, aucune modification aux présentes conditions d’utilisation ne sera valide.
Droit applicable. Les présentes conditions d’utilisation et toute revendication, différend ou controverse de quelque nature qui soit découlant directement ou indirectement de ces conditions d’utilisations seront régis et interprétés uniquement et exclusivement aux termes des lois de l’État de la Californie, aux États-Unis, sans égard à toute loi qui entraînerait l’application des lois d’un autre territoire. Vous consentez expressément à la compétence et aux instances exclusives de l’État et des tribunaux fédéraux de l’État de Californie, dans la ville de San Francisco, pour la résolution de tels conflits.
Utilisateurs internationaux. Les présentes conditions d’utilisation ont été rédigées en anglais (américain). Si une partie de la traduction de cette entente contredit la version anglaise, la version anglaise aura préséance. Les applications sont situées aux États-Unis. Si vous choisissez d’utiliser les applications ou d’autres services de l’Union européenne ou d’autres régions du monde avec des lois régissant la collecte et l’utilisation des données qui peuvent différer de la loi américaine, veuillez noter que vous transférez vos renseignements personnels (comme définis dans la politique de confidentialité de www.brainhq.com/privacy) aux États-Unis et en fournissant vos renseignements personnels, vous consentez à (a) un tel transfert, et à (b) l’application des lois des États-Unis et/ou de l’État de Californie en ce qui concerne tout litige découlant de ou lié aux présentes conditions d’utilisation (à l’exception de tout litige découlant de votre utilisation des sites tiers, qui sera régi par les modalités du site tiers applicable et/ou la politique de confidentialité), à l’exception des règles, règlements, jurisprudence et/ou traités internationaux qui entraîneraient l’application des lois d’une juridiction autre que les États-Unis ou l’État de Californie.
Public visé. Nos applications sont entretenues par Posit Science depuis ses bureaux, aux États-Unis. Ceux qui choisissent d’utiliser nos applications depuis d’autres sites le font de leur propre chef et sont responsables du respect des lois locales ou nationales, selon le cas. Le logiciel, la technologie et les autres informations de nos applications sont en outre assujettis aux vérifications sur les exportations appliquées par les États-Unis et, potentiellement, aux lois sur les importations en vigueur sur votre territoire. Aucun logiciel, technologie ou autre information de nos applications ne peut être téléchargé ou autrement exporté ou réexporté à une autre personne ou entité figurant sur la liste des « Ressortissants spécifiquement désignés » du Département du Trésor américain ou sur les arrêtés d’interdiction du Ministère du Commerce américain, ou qui sont autrement visées par une interdiction aux termes des lois sur le contrôle des exportations des États-Unis. En accédant aux logiciels, aux technologies ou aux renseignements de nos applications ou en les utilisant d’une façon ou d’une autre, vous acceptez et garantissez que vous ne figurez pas sur de telles listes, que vous n’êtes pas situé(e) dans un tel pays, que vous n’êtes ni citoyen ni résident d’un tel pays ni sous son contrôle.
Mesures de sécurité. Posit Science met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles standards dans l’industrie pour transférer, stocker et traiter les données, y compris les renseignements du compte et les données d’apprentissage, comme l’explique la page https://www.brainhq.com/security (« Mesures de sécurité »). Les mesures de sécurité sont conçues pour protéger l’intégrité de ces données et empêcher l’accès à ces données ou l’usage de ces données sans autorisation. Posit Science peut mettre à jour les Mesures de sécurité de temps à autre, à sa seule discrétion.
Dispositions générales. Aucun manquement de notre part dans l’exercice ou dans l’application de droits ou de dispositions des présentes conditions d’utilisation ne peut être interprété comme une renonciation auxdits droits ou auxdites dispositions. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation était considérée, pour une raison quelconque, comme étant invalide ou inapplicable, les autres clauses des présentes conditions d’utilisation n’en seraient pas affectées et la disposition invalide ou inapplicable serait considérée comme étant modifiée de façon à être valide et applicable dans toute la mesure autorisée par la loi. Les titres des sections dans les présentes conditions d’utilisation ne sont indiqués qu’à des fins pratiques et n’ont aucune incidence juridique ou contractuelle. Le mot « incluant » signifie « incluant, mais sans s’y limiter ». Ces conditions d’utilisation et toutes autres modalités supplémentaires se trouvant dans les pages particulières de nos applications constituent toute l’entente entre vous et Posit Science à l’égard de l’utilisation des applications.
Coordonnées. Si vous avez des questions concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter par courriel à support@brainhq.com ou en nous écrivant à Posit Science Corporation, 160 Pine Street Suite 200, San Francisco, CA 94111, États-Unis, dans chaque cas en marquant le message « Attention : Conditions d’utilisation. »